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Marques déposées par VILLE DE CASTRESTODO
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À portée de rue
Marque renouvelée - Marque en vigueur

À portée de rue
VILLE DE CASTRES, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3448121
Date de dépôt :
01/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/09/2026
À portée de rue de VILLE DE CASTRES

Présentation de la marque À portée de rue

Déposée le 1 septembre 2006 par VILLE DE CASTRESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « À portée de rue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-40 du 6 octobre 2006.

Le déposant est VILLE DE CASTRESTODO domicilié(e) 1 RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 100 659 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal BUGIS, Maire domicilié(e) 1 rue de l'Hôtel de Ville, BP 10406 - 81108 - CASTRES CÉDEX - France.

La marque À portée de rue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3448121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 25 35 38 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque À portée de rue arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.

VILLE DE CASTRES a également déposé les autres marques suivantes : MAIRIE DE CASTRES , FESTIVAL “ À TUE-TÊTE ” , LES EXTRAVADANSES , CASTRES


VILLE DE CASTRES, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE - 1 RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 81100 - CASTRES - France - SIREN 218100659


Monsieur Pascal BUGIS, Maire - 1 rue de l'Hôtel de Ville, BP 10406 - 81108 - CASTRES CÉDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2016 n°2617424 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-13

Instruments de musique ;

Affiches. Cartes de voeux musicales. Brochures. Calendriers. Cartes de voeux musicales. Enveloppes (papeterie). Impressions. Imprimés. Livres cartes postales. Prospectus. Publications. Sachets pour l'emballage. Sacs pour l'emballage. Serviette de table en papier. Sets de table en papier ;

Bandanas. Casquettes. Chemisettes. Cravates. Foulards. Articles d'habillement. Tee-shirts. Echarpes ;

Affichage. Annonces publicitaires. Courrier publicitaire. Documentation publicitaire. Location espaces publicitaires. Location temps publicitaire sur tout moyen de communication. Diffusion de matériel publicitaire. Publicité. ;

Communication par réseau de fibres optiques. Communication par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Diffusion programme télévision. Messagerie électronique. Presse. Transmission de dépêches. Transmission de message. Télévision par câbles. Emissions télévisées. ;

Agence de tourisme. Distribution courrier. Distribution journaux. Messagerie. Organisation excursions. Organisation voyages. Places de voyage. Visites touristiques. ;

Artistes spectacle. Production de films sur bandes vidéo. Divertissement. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de loisirs. Education réservation de places de spectacles. Service de photographie.

Cafés-restaurants.